Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ET SOLEIL
MR PERRIER ALAIN

Numéro de dépôt :
94547560
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque NATURE ET SOLEIL

Déposée le 1 décembre 1994 par monsieur PERRIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est monsieur PERRIER ALAIN domicilié(e) 48 RUE DE LA CHEVAUCHEE, 91360 EPINAY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PERRIER ALAIN - France.

La marque NATURE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET SOLEIL est expirée depuis le 1 décembre 2004.

PERRIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ROYALE ALAIN PERRIER , Métropole TOULON-HYERES-LA SEYNE , NEIGE ET LAC , PERRIER ALAIN


MR PERRIER ALAIN - 48 RUE DE LA CHEVAUCHEE, 91360 EPINAY SUR ORGE - France


MR PERRIER ALAIN - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309840 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Plantes médicinales.