NATURE ET SOLEIL
Présentation de la marque NATURE ET SOLEIL
Déposée le 1 décembre 1994 par monsieur PERRIER ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATURE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547560.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET SOLEIL est expirée depuis le 1 décembre 2004.
PERRIER ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309840 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02